Mention Légale et Politique de Confidentialité

MENTION LÉGALE

En conformité avec la Loi 34/2002, de 11 de juillet, de “Servicios de la Sociedad de la Información y de Comercio electrónico”, nous informons à l’Utilisateur que le titulaire de le site internet www.metalsystem.es est la société MS METALSYSTEM, SL, et ses données d’identification sont les suivantes:
Adresse: C/ Narcís Monturiol, 2. E (Pol. Ind. de Montfullà )
Boîte Postale: 17162 Población: Bescanó Provincia: Girona
TVA: B17492331
Données d’inscription : la société est inscrite dans le “Registro Mercantil de Girona en el Tomo 980, folio 170 y hoja número G 18062, Inscripción 1a.”
Le domaine metalsystem.es est inscrit dans le “Registro Mercantil de Girona Tomo 980, Sección 8, Libro 0, Diario 145, Folio 175, Hoja G 18062, Inscripción 29.”

1. Accéder au site web
La Mention Légale régule l’accès et usage des Utilisateurs dans le site web et son objet est de promotionner les produits de l’entité et permettre l’accès générale de tous les utilisateurs d’internet.
L’accès et/ou l’usage du site web donne à ce qui le réalise la condition d’Utilisateur et l’acceptation sans réserve de n’importe quelle classe, de toutes les conditions générales présentes, ainsi que d’autres particulaires que, s’il procède, gèrent l’utilisation du Portal ou des services liés à celui-ci.
L’utilisateur doit lire avec attention les Mentions Légales et les Politiques de Confidentialité et de Cookies quand utilise le site web, donc MS METALSYSTEM SL se réserve le droit de réaliser, à n’importe quel moment et sans nécessité de préavis, n’importe quelle modification ou actualisation des contenus et services, des présentes dispositions d’accès et usage, et en générale, de tous les éléments qu’intègrent le dessin et configuration du site Web. Si vous n’acceptez pas les conditions d’accès et usage, nous vous demandons de ne pas utiliser le site Web et son contenu.

2. Utilisation du site web
L’Utilisateur se compromet à faire un usage diligent du site Web, ainsi que de l’information relative aux services et activités, avec total obéissance à la norme applicable, ainsi qu’avec la morale et les bonnes habitudes généralement acceptées et l’ordre public, les conditions d’accès et usage et toutes les autres conditions établies dans le site Web.
En plus, se compromet à ne pas utiliser n’importe quel contenu avec finalités ou effets illicites, interdits en ce texte, nuisible des droits et intérêts de tiers, ou que de tout façon peuvent endommager, inutiliser, surcharger, détériorer ou entraver l’utilisation normale des contenus, autres Utilisateurs ou de tout utilisateur d’internet (hardware et software).

3. Opération du site Web
Dans le cas de brèche des conditions des Mentions Légales, ou les Politiques de Confidentialité et Cookies, MS METALSYSTEM SL, se réserve le droit à limiter, suspendre et/ou exclure l’accès à son site Web, en adaptant n’importe quelle mesure technique nécessaire à son respect. MS METALSYSTEM SL va faire tout le possible pour maintenir le site Web en correcte fonctionnement, en évitant erreurs, ou bien en les réparant et avec les contenus actualisés. Par contre, MS METALSYSTEM SL ne peut pas garantir la disponibilité et continuité en l’accès du site Web ni l’existence d’erreur dans le contenu.

4. Responsabilité
L’Utilisateur est l’unique responsable de l’usage que peut faire de n’importe quelle information ou mécanisme du site Web.
MS METALSYSTEM SL ne sera pas responsable d’aucun dommage dans le hardware et/ou software de l’Utilisateur qu’est dérivé de l’accès et usage du site Web. Au même temps, ne sera pas responsable de ces dommages que peuvent s’occasionner pour l’accès et/ou l’usage de l’information du site Web, et spécifiquement de ces que peuvent se produire en systèmes informatiques ou les provoquées pour virus /ou attaques informatiques, chutes, interruptions, absence ou défet dans les communications et/ou internet.
L’Utilisateur sera responsable des dommages que MS METALSYSTEM pourrait souffrir comme conséquence de la brèche de n’importe quelle obligation auxquelles est soumis à travers du présent Mention Légale, la norme applicable et Politique de Confidentialité et de Cookies.

5. Politique en matière de “Links”
Web lié à notre site
Les tiers qui veulent inclure un link de notre site Web dans son site web doivent être en conformité avec la législation en vigueur et ne peuvent pas y inclure contenus que sont inappropriés, illicites, pornographiques, violents, etc.
En aucun cas MS METALSYSTEM SL sera responsable du contenu de le site web, ni favorise, garantisse, supervise ni recommande les contenus de le site web.
Si le site web lié brèche certains aspects antérieurs sera obligé a supprimer le lien avec effet immédiat.

Link de notre site à une autre Web
Nous pouvons inclure links à sites web de tiers qui permettent accéder à l’Utilisateur. Cependant, MS METALSYSTEM SL ne sera pas responsable du contenu de ces sites web liés, mais l’Utilisateur est responsable d’accepter et contrôler les accès chaque connection.
Les links ou mentions ont une finalité que n’implique pas le support, approbation, commercialisation ou relation entre le site web et les personnes ou entités titulaires des sites ou ils se trouvent.

6. Propriété Intellectuel et Industriel des contenus
MS METALSYSTEM SL ou ces concédants sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuel des Contenus du site Web, compris en tant que tel tous les dessins, bases de données, programmes d’ordinateur (code font inclus), ainsi que les différents éléments qu’intègrent le site Web (textes, graphiques, photos, vidéos, couleurs, etc.) structure, ordre, etc. En relation aux marques et noms commerciales (« signes distinctives ») sont titularité de MS METALSYSTEM SL ou les concédants.
L’usage du site Web par l’Utilisateur ne signifie pas une cession d’aucun droit de propriété intellectuel ni industriel. Il est totalement interdit par l’Utilisateur de reproduire, copier, distribuer, poser à disposition ou de n’importe quelle autre forme de communiquer publiquement, transformer ou modifier les Contenus ou les Signes distinctives, sauf s’il a une autorisation du titulaire des droits correspondants ou c’est légalement autorisé.

7. Publicité
Il est possible d’inclure contenus publicitaires ou sponsorisés dans le site Web. Les annonceurs ou sponsors sont les uniques responsables de s’assurer que le matériel transmis pour son inclusion dans le site Web est conforme avec les lois que dans chaque cas peuvent être applicables.
MS METALSYSTEM SL ne sera pas responsable d’aucun erreur, inexactitude ou irrégularité que peuvent avoir les contenus publicitaires ou des sponsors.

8. Législation applicable
Les Mentions Légales sont gérées et interprétées en conformité avec la législation espagnole.
Pour la résolution de tout conflit que pourrait se dériver de l’accès au site web, ils vont soumettre aux jugé ou tribunaux pertinents en conformité avec la norme de consommateurs et utilisateurs.

9. Contact
Pour toute question ou commentaire concernant la présente mention légale vous pouvez nous contacter à travers de l’adresse mail suivante : info@metalsystem.es

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En conformité avec la Réglamentation (UE) 2016/679, de 27 avril 2016, relative à la protection des personnes physiques par rapport au traitement des données personnelles et à la livre circulation de ces données et filialement en ce que n’est pas réglementé, le Décret Royale 1720/2007, de 21 décembre, pour lequel s’approuve la Réglementation de développement de Loi Organique 15/1999, de 13 décembre de Protection de Données Personnelles, MS METALSYSTEM SL informe à les Utilisateurs avec connexion et accès au site web www.metalsystem.es concernant le traitement des données personnelles réalisées :

Information basique concernant la Protection des données
Responsable
MS METALSYSTEM, SL
B17492331
C/ Narcís Monturiol, 2. E (Pol. Ind. de Montfullà ) – 17162 Bescanó (Girona)
info@metalsystem.es

1. Finalité
Gérer les données sur lesquelles la société accède comme conséquence de la navigation, consulte et/ou demande, ainsi que comme la contractation de services à travers du site web et dans ce cas, envoyer communications commerciales.

2. Légitimation
Consentement de la partie intéressée.

3. Destinataires
Les données ne seront pas cédées à tiers, sauf obligation légale.

4. Droits
Accès, rectification et élimination des données, ainsi que les autres droits réglementés dans la Réglamentation (UE) 679/2016 peuvent être pratiqués avec un contact à l’adresse suivante : C/ Narcís Monturiol, 2. (Pol. Ind. de Montfullà ) – 17162 Bescanó (Girona) ou par email à info@metalsystem.es

5. Conservation
Dans le cas que l’Utilisateur fait une consulte, les données ne seront pas utilisées pour aucune autre raison sauf de gérer la réponse. D’autre part, la société laissera de traiter les données comme utilisateur de réseaux sociaux dans le moment que l’utilisateur laisse de suivre le compte.
Avant nous envoyer toute demande d’information à travers du formulaire de contact du site Web, l’utilisateur doit accepter la politique de confidentialité et les conditions d’usage du site, afin de donner le consentement express et être informé pour le traitement des données avec les finalités indiquées.

¿Est-ce que c’est obligatoire de proportionner toute l’information demandée dans de formulaire de contact?
Concernant les formulaires de « Contact » du site Web, l’Utilisateur doit remplir les champs marqués comme « obligatoire ». Si vous ne remplissez les données personnelles obligatoires o vous le faites partialement, ça peut supposer que MS METALSYSTEM SL ne peut pas attendre votre demande et, par conséquence, MS METALSYSTEM SL sera exonéré de toute responsabilité pour la prestation ou la prestation incomplète des services demandés.
Les données personnelles que l’Utilisateur facilite à MS METALSYSTEM SL doivent être actuels pour que l’information des registres est actualisée et sans erreurs. L’Utilisateur doit répondre pour la véracité des données facilitées.

Mineurs
Les mineurs de 18 années ne peuvent pas céder leur donnée personnelle à MS METALSYSTEM SL sans le consentement préalable de ses parents et/ou tuteurs légales.
Dans le cas que MS METALSYSTEM SL détecte que l’utilisateur est mineur de 18 années se réserve le droit de demander une copie de son document d’identité, ou dans son cas, l’autorisation de ses parents et/ou tuteurs légales, éliminant les données si ne peut pas prouver la conformité de ce exigence ou manque de réponse.

¿Quelles sont les mesures de sécurité implantés dans la société?
MS METALSYSTEM SL vous informe que les mesures de sécurité implantés sont de nature technique et d’organisation nécessaires que garantissent la sécurité des données de caractère personnel de l’Utilisateur et évitent son altération, perte, traitement et/ou accès non autorisé en conformité avec l’état du technologie, la nature des donnés gardés et les risques à ce qu’ils sont exposés, bien s’ils viennent de l’action humaine ou de l’environ physique ou naturel, en conformité avec ce qu’est prévu par la norme en vigueur.

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